les règlements et déontologie

Le sport n’est ni bon ni mauvais en soi : c’est ce que l’on en fait qui détermine sa valeur quant au mieux-être physique, psychologique et social de l’enfant.

(Guy Régnier, Vos enfants et le sport – En sortent-ils vraiment gagnants?)

Le code de déontologie s’adresse à tous les membres de Hockey Richelieu conformément aux Règlements généraux de Hockey Richelieu. Administrateurs, entraîneurs, instructeurs, bénévoles, joueurs, joueuses ainsi que leurs parents qui y adhèrent automatiquement, quel que soit leur statut ou leur ancienneté à l’intérieur de l’organisation.

Chaque membre s’engage, lors de son adhésion à l’organisation, à respecter ce code entièrement et sans condition sous peine de subir les sanctions possibles qui peuvent aller du simple avertissement verbal à l’expulsion.

QU’EST CE QU’UN CODE DE DÉONTOLOGIE ?

C’est l’ensemble des règles, des droits et des obligations qui régissent une organisation et qui sont basés sur des principes et sur des valeurs morales auxquels s’identifient et se rallient tous les membres. L’ensemble de ces règles, droits et obligations vient encadrer la conduite et les rapports entre les membres et le public.

À QUI S’ADRESSE LE CODE DE DÉONTOLOGIE ?

Le code de déontologie s’adresse à tous les membres de Hockey Richelieu conformément aux Règlements généraux de Hockey Richelieu. Administrateurs, entraîneurs, instructeurs, bénévoles, joueurs, joueuses ainsi que leurs parents y adhèrent automatiquement, quel que soit leur statut ou leur ancienneté à l’intérieur de l’organisation.

POURQUOI UN CODE DE DÉONTOLOGIE ?

Plus une organisation compte d’intervenants, plus les rapports humains deviennent nombreux, complexes et parfois générateurs de tensions. L’organisation elle-même se diversifie en comités et en sous-comités qui sont nécessaires à son fonctionnement, mais qui en même temps contribuent parfois à rendre les relations interpersonnelles plus difficiles. Or, toute société ou organisation ne peut s’épanouir, ni même survivre sans un minimum de discipline et d’ordre pour régir les rapports entre les individus qui la composent. Dans ce sens, même une organisation à but non lucratif, composée au départ d’individus bien intentionnés, ne peut échapper à cette réalité.

Nous comptons sur la mise en application d’un code de déontologie au sein de Hockey Richelieu pour prévenir et limiter autant que possible les sources de litiges potentiels ou de toute conduite jugée préjudiciable aux intérêts de ce dernier. Par conséquent, sensibiliser les divers intervenants de façon à ce qu’ils puissent vivre pleinement et en harmonie leur implication, quel qu’en soit le niveau. Le code de déontologie vient en quelque sorte délimiter l’espace qu’il faut accorder aux libertés des individus, de façon à ne pas nuire à celles des autres ou à la réputation et l’efficacité de l’organisation toute entière.

Il ne s’agit donc pas d’éliminer les sources de plaisir des uns, mais plutôt de les contrôler afin d’éviter les abus envers les autres. Pour réaliser ses objectifs, le code de déontologie entend favoriser un juste équilibre entre les libertés et les obligations de tous et de chacun.

LES AVANTAGES PARTICULIERS D’AVOIR UN CODE
DE DÉONTOLOGIE SONT NOMBREUX

§ Il évitera de nombreux excès et abus préjudiciables à l’ensemble des autres membres.

§ Il favorisera un plus grand sentiment de fierté et d’appartenance envers Hockey Richelieu.

§ Il contribuera à faire adopter des comportements acceptables et à éviter ceux qui pourraient être préjudiciables.

§ Il contribuera à le faire considérer comme un modèle auprès de Hockey Québec ainsi que pour les autres associations.

§ Il améliorera l’image de l’organisation et de ses membres au sein de la communauté, car il leur sera connu.

PEUT-ON OBLIGER UNE PERSONNE DÉSIREUSE DE
DEVENIR MEMBRE DE NOTRE ORGANISATION À
RESPECTER UN CODE DE DÉONTOLOGIE ?

Oui! L’admission des membres est régie par les règlements généraux de toute organisation. C’est d’ailleurs l’un des éléments fondamentaux de toute notre structure organisationnelle. C’est pourquoi le Code civil du Québec stipule que les personnes désireuses d’adhérer à une corporation (organisation) ou de renouveler leur adhésion doivent se soumettre aux conditions d’admission établies dans les règlements de la corporation (organisation). Cette dernière peut donc prévoir différentes formalités telles que le fait de remplir des formulaires ou de faire endosser des engagements, faire respecter les règlements de la corporation (organisation), certaines règles de pratique ou un code de déontologie.

En devenant membre de Hockey Richelieu, une personne est tenue de respecter les engagements qu’elle à contractés pour elle-même ou pour son enfant lors de son adhésion. Dans le cas contraire, elle s’expose à des sanctions prévues auxdits règlements qui peuvent aller jusqu’à la suspension ou l’expulsion. On peut conclure que nul ne peut être tenu d’adhérer à une organisation, mais s’il le fait, il est de son devoir de se conformer en tous points à ses règlements en vertu du lien librement consenti entre lui et l’organisation.

LES VALEURS FONDAMENTALES ET RÈGLES DE
CONDUITE SUR LESQUELLES IL EST FONDÉ

Valeurs communes à l’ensemble des membres

§ L’implication assidue et entière en tant que bénévoles, joueurs(ses), etc., avec l’objectif d’en tirer du plaisir.

§ Le sentiment d’accomplissement et le développement d’une image positive de soi.

§ L’intérêt pour le sport chez l’enfant, lequel se poursuivra durant sa vie adulte.

§ L’observation rigoureuse des règles du jeu et de la charte de l’esprit sportif.

§ Un modèle positif pour les enfants et les autres membres de l’organisation.

LES DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES

§ Le droit d’être traité avec respect, équité et courtoisie dans ses rapports avec tous les autres membres.

§ Le droit de retirer du plaisir de son implication comme joueur, parent ou bénévole.

Les obligations communes à l'ensemble des membres

§ Respecter les décisions des arbitres, ne pas leur crier d’insultes car ils représentent l’autorité pendant le jeu et que leurs décisions doivent être respectées. Exiger un comportement similaire des autres membres de l’organisation.

§ Avoir des rapports empreints de courtoisie, conserver sa dignité en tout temps et en tout lieu.

§ Observer rigoureusement les règles du jeu ainsi que la charte de l’esprit sportif.

§ Respecter les entraîneurs, les joueurs adverses ainsi que leurs partisans et exiger un comportement identique des autres membres.

§ Ne régler aucun problème (avec les entraîneurs, les parents, etc.) en présence des enfants.

§ Respecter les orientations et les décisions de Hockey Québec et de Hockey Richelieu.

§ Respecter les règlements de l'équipe (généraux, de déontologie, de discipline).

§ Rester maître de soi en tout temps et assumer l’entière responsabilité de ses paroles et de ses actions.

DROITS ET OBLIGATIONS SPÉCIFIQUES DES ADMINISTRATEURS

§ Le droit de retirer du plaisir de son implication bénévole et d’être traité avec respect dans l’exécution de ses charges

§ Faire en sorte que l’intérêt des jeunes soit au centre de toute décision.

§ Faire en sorte que le sport du hockey soit une source de développement et d’enrichissement physique, technique et morale; une école de vie.

§ Agir en bon parent et en ce sens, s’assurer que tous les membres soient traités avec équité.

§ Demeurer un modèle positif pour les enfants, les entraîneurs, les parents, etc.

§ S’assurer que le code de déontologie soit respecté à tous les niveaux de l’organisation.

§ Considérer le bénévolat comme une ressource à protéger et à développer.

§ Ne pas critiquer les décisions des membres de Hockey Québec et de Hockey Richelieu à l’extérieur.

§ Respecter les orientations et les décisions de Hockey Québec et de Hockey Richelieu.

En tant qu’administrateur je m’engage, si je me considère victime d’une injustice ou si j’ai des problèmes avec un ou des joueurs(ses) ou avec un ou des parents, tuteur ou gardien légal ou avec un des entraîneurs ou instructeurs ou tout autre bénévole, à respecter dans l’ordre les démarches suivantes :

1. En référer au président de mon organisation ou de la personne mandatée. Si la réponse de ce dernier ne me satisfait pas;

2. En référer aux membres du Conseil d’administration dont je relève. J’accepte qu’ils délibèrent de mon problème à huit clos en mon absence. Si la décision de ces derniers ne me satisfait pas;

J’ai pris connaissance du code de déontologie, de mes droits et obligations en tant qu’administrateur. S' il est établi que j’ai dérogé à mes obligations, je comprends et accepte que les dirigeants ou le comité de discipline ayant juridiction puissent imposer les sanctions prévues dans le code à mon égard.

DROITS ET OBLIGATIONS SPÉCIFIQUES À L’ÉQUIPE D’ENTRAÎNEURS

Les droits des entraîneurs sont de s’assurer que les objectifs suivants soient mis de l’avant :

§ Le droit de participer à la gestion et aux décisions lors des assemblées d’entraîneurs ainsi que lors des assemblées générales et spéciales.

Les obligations de l’équipe d’entraîneurs et d’instructeurs, au meilleur de leurs connaissances et de leur expérience, sont les suivantes :

§ Développer chez l’enfant un sentiment d’accomplissement et une image positive de soi.

§ Développer chez l’enfant un intérêt pour le sport, lequel se poursuivra durant sa vie adulte.

§ Développer l’autonomie et la stabilité émotive de l’enfant pour l’amener à prendre des décisions et accepter des responsabilités.

§ Respecter les consignes émanant des administrateurs et des directeurs de divisions et catégories.

§ Respecter les décisions des arbitres, appuyer ces derniers en tout temps et exiger un comportement similaire de ses joueurs.

§ Respecter les méthodes utilisées et les choix des autres entraîneurs et instructeurs de la corporation.

En tant qu’entraîneur ou instructeur je m’engage, si je me considère victime d’une injustice ou si j’ai des problèmes avec un ou des joueurs(ses) ou avec un ou des parents, tuteur ou gardien légal ou avec un autre entraîneur ou instructeur, à respecter dans l’ordre les démarches suivantes :

1. D’abord en parler avec le directeur de ma division. Si la réponse de ce dernier ne me satisfait pas;

2. En référer à l’administrateur responsable de mon niveau. Si la réponse de ce dernier ne me satisfait pas;

3. En référer au président de mon organisation ou de la personne mandatée. Si la réponse de ce dernier ne me satisfait pas;

J’ai pris connaissance du code de déontologie, de mes droits et obligations en tant qu’entraîneur ou instructeur. S'il est établi que j’ai dérogé à mes obligations, je comprends et accepte que les dirigeants ou le comité de discipline ayant juridictions puissent imposer les sanctions prévues dans le code à mon égard.

DROITS ET OBLIGATIONS SPÉCIFIQUES À L’OFFICIEL

La Ligue de Hockey Mineur de St Jean inc et ses membres s’attendent que ses officiels soient compétents et discrets, et qu’ils fassent preuve d’un haut niveau de jugement, de professionnalisme et d’intégrité.

Le présent code d’éthique de l’officiel est la déclaration de l’officiel de l’obligation qu’il a envers lui-même, ses pairs et le hockey :

En signant la présente, l’officiel confirme le fait qu’il comprend et qu’il va suivre le code d’éthique de l’officiel. Les officiels qui ne suivront pas ce code d’éthique pourraient être sanctionnés.

DROITS ET OBLIGATIONS SPÉCIFIQUES DU JOUEUR(EUSE

§ Le droit de participer à un niveau d'évolution qui correspond à son développement et à ses capacités en conformité avec le mode de sélection et de classification pré-saison préconisé par mon organisation.

§ Le droit d’être dirigé par un entraîneur ou un instructeur qui respecte les valeurs prônées par l’organisation.

§ Le droit de participer à la gestion et aux décisions dans le cadre de son sport en ayant la possibilité de s’exprimer.

§ Le droit de recevoir la formation appropriée pour pouvoir participer à un sport.

§ Le droit d’être considéré comme un amateur et non comme un professionnel.

§ Jouer pour s’amuser en se rappelant que le hockey n’est pas une fin, mais un moyen.

§ Respecter en tout temps les officiels, les adversaires, leurs entraîneurs et instructeurs et leurs partisans qui ne doivent pas devenir des ennemis.

§ Rester maître de soi afin que le hockey ne devienne pas un sport brutal et violent.

§ Avoir une conduite exemplaire sur et hors de la patinoire en utilisant un langage sans injures, expressions vulgaires ou blasphèmes.

§ Respecter son entraîneur, instructeur et ses dirigeants et obéir à leurs directives lorsque celles-ci ne sont pas contraires à son bien-être.

§ Engager toutes ses forces dans le jeu en évitant le découragement dans l’échec et la vanité dans la victoire.

§ Respecter la loi sur le tabac (qui prévoit l’interdiction de fumer dans l’aréna).

§ Ne pas vendre, consommer ou être en possession de substances illicites (drogues, alcool, etc.)

En tant que joueur(se) je m’engage, si je me considère victime d’une injustice ou si j’ai des problèmes avec un ou des joueurs(ses) ou avec un ou des parents, tuteur ou gardien légal, avec un ou des entraîneurs ou instructeurs, à respecter dans l’ordre les démarches suivantes :

1. D’abord en parler avec mes parents, mon tuteur ou gardien légal et avec mon entraîneur ou instructeur. Si la réponse de ce(s) dernier(s) ne le(s) satisfait pas;

2. Mes parents, mon tuteur ou gardien légal pourra(ont) en référer au directeur de ma division. Si la réponse de ce dernier ne le(s) satisfait pas;

3. En référer à l’administrateur responsable de mon niveau. Si la réponse de ce dernier ne le(s) satisfait pas;

4. En référer au président de mon organisation ou de la personne mandatée. Si la réponse de ce dernier ne le(s) satisfait pas;

J’ai pris connaissance du code de déontologie, de mes droits et obligations en tant que joueur(se). S' il est établi que j’ai dérogé à mes obligations, je comprends et accepte que les dirigeants ou le comité de discipline ayant juridictions puissent prendre les sanctions prévues dans le code à mon égard.

DROITS ET OBLIGATIONS SPÉCIFIQUES DES PARENTS *

§ Le droit de voir leur enfant évoluer à un niveau qui correspond à son développement et à ses capacités en conformité avec le mode de sélection et de classification avant-saison préconisé par Hockey Québec.

§ Le droit de voir leur enfant être dirigé par un entraîneur et un instructeur qui respectent les valeurs prônées par l’organisation.

§ Le droit de participer aux assemblées générales ou spéciales et d'exprimer leur opinion et suggestions

§ Le droit d’être traité avec respect et courtoisie dans ses rapports avec les administrateurs, les directeurs de divisions et catégories ainsi que par les entraîneurs, instructeurs et les joueurs.

§ Démontrer que vous comprenez sa déception, mais que vous l’encouragez pour la prochaine fois.

§ Respecter l’entraîneur et l’instructeur ainsi que les dirigeants et demander à son enfant d’obéir à leurs directives lorsque celles-ci ne sont pas contraires à son bien-être.

§ Ne pas crier de directives ou des critiques aux enfants, aux bénévoles et aux officiels.

§ Ne pas nuire au travail de l’entraîneur ou de l’instructeur car l’enfant lui a été confié pour la durée de la compétition et c’est lui le patron pendant cette période.

§ S’impliquer dans l’organisation en participant aux différentes assemblées générales ou d’équipe.

§ Appuyer le travail des bénévoles en les encourageant et en ne dénigrant pas leur travail publiquement.

§ Suivre le processus habituel afin d’acheminer et de régler les plaintes et suggestions.

« PARENTS » désigne : parents, tuteurs et gardiens légaux du joueur ou de la joueuse dans tous les textes.

Les entraîneurs sont les patrons. Tout comme dans la vie, un employé doit apprendre à obéir et à respecter son supérieur immédiat. Le jeune sportif doit apprendre à suivre les directives de son entraîneur. Les parents quant à eux doivent reconnaître et accepter l'autorité de l'entraîneur puisque c'est ce dernier qui détermine qui joue, à quelle position et pendant combien de temps et ce, en conformité avec les politiques de Hockey Richelieu.

En tant que parent, tuteur ou gardien légal je m’engage, si je considère que mon enfant ou moi-même a été victime d’une injustice, à respecter dans l’ordre les démarches suivantes :

1. D’abord en parler avec son entraîneur ou instructeur (en l’absence de l’enfant). Si la réponse de ce dernier ne me satisfait pas;

2. En référer au directeur de division. Si la réponse de ce dernier ne me satisfait pas;

3. En référer à l’administrateur responsable de son niveau. Si la réponse de ce dernier ne me satisfait pas;

4. En référer au président de mon organisation ou de la personne mandatée. Si la réponse de ce dernier ne me satisfait pas;

J’ai pris connaissance du code de déontologie, des conditions d’admission, de mes droits et obligations en tant que parent, tuteur ou gardien légal. S’il est établi que j’ai dérogé à mes obligations, je comprends et accepte que les dirigeants ou le comité de discipline ayant juridictions puissent prendre les sanctions prévues dans le code à mon égard.

LES SANCTIONS EN CAS D’INFRACTION
(non-respect des règles de conduite)

§ Avertissement verbal (cette sanction peut être appliquée par un dirigeant, un entraîneur, un instructeur, un directeur, etc.)

§ Comité de discipline et avertissement final par lettre ou parties de suspension (pour les joueurs (ses))

Tout membre qui aura terminé une saison avec un avertissement final par lettre à son dossier ne pourra être réadmis pour la saison suivante, qu’après révision de son cas.

CODIFICATION DES RÈGLES DE CONDUITE
(de l’administrateur)

Règles de l’administrateur	Codes
S’assurer que les fonds de la corporation soient bien gérés.	2
Respecter les décisions des arbitres : ne pas crier d’insultes, appuyer ces derniers et en tout temps exiger un comportement similaire de la part des autres membres de l’organisation.	2
Ne régler aucun problème (avec les entraîneurs, les parents, etc.) en présence des enfants.	2
Ne pas critiquer les décisions des membres du Conseil d’administration à l’extérieur.	2
Respecter les règlements de Hockey Richelieu (généraux, de déontologie, de discipline etc.).	2
Être soucieux de l’image de Hockey Richelieu dans les lieux publics.	2
Rester maître de soi en tout temps et assumer l’entière responsabilité de ses paroles et de ses actions. Ne manifester aucune violence physique ou verbale envers quiconque. Ne pas avoir de comportement excessif (au restaurant, dans les gradins, etc.).	3
Respecter les entraîneurs, les joueurs adverses et leurs partisans et exiger un comportement identique des autres membres.	2
Respecter les orientations et les décisions du Conseil d’administration de Hockey Richelieu.	2
Autres règles de l’administrateur : ü Faire en sorte que l’intérêt des enfants soit au centre de toute décision. ü Agir en bon parent et en ce sens, s’assurer que tous les membres soient traités avec équités. ü Agir avec honnêteté et loyauté. ü Prendre les décisions avec transparence. ü Avoir des rapports empreints de courtoisie, conserver sa dignité en tout temps et en tout lieu. ü S’impliquer activement dans l’organisation. ü Donner un coup de main lorsque requis, se proposer soi-même. ü Respecter son engagement personnel.

CODIFICATION DES RÈGLES DE CONDUITE
(de l’entraîneur)

Règles de l’entraîneur	Codes
Respecter les consignes émanant des administrateurs et directeurs de divisions.	2
Ne régler aucun problème (avec les parents, les administrateurs, etc.) en présence des enfants.	2
Respecter les décisions des arbitres, appuyer ces derniers en tout temps et exiger un comportement similaire de ses joueurs.	2
Respecter les entraîneurs, les joueurs adverses ainsi que leurs partisans et exiger un comportement identique de ses joueurs.	2
Ne pas critiquer les décisions des membres du Bureau de direction de Hockey Richelieu en public.	2
Respecter les règlements de Hockey Richelieu (généraux, de déontologie, de discipline etc.).	2
Être soucieux de l’image de Hockey Richelieu dans les lieux publics.	2
Rester maître de soi en tout temps et assumer l’entière responsabilité de ses paroles et de ses actions. Ne manifester aucune violence physique ou verbale envers quiconque. Ne pas avoir de comportement excessif (au restaurant, dans les gradins, etc.).	3
Observer rigoureusement les règles du jeu ainsi que la charte de l’esprit sportif.	2
Respecter les méthodes utilisées ainsi que les choix des autres entraîneurs de Hockey Richelieu.	2
Respecter les orientations et les décisions de Hockey Richelieu.	2
Autres règles de l’entraîneur : ü Transmettre et promouvoir les valeurs positives de la société. ü Développer chez l’enfant des habiletés sociales. ü Amener l’enfant à faire preuve d’esprit sportif. ü Développer l’autonomie et la stabilité émotive de l’enfant pour l’amener à prendre des décisions et à accepter des responsabilités. ü Avoir des rapports empreints de courtoisie, conserver sa dignité en tout temps et en tout lieu. ü S’impliquer activement dans l’organisation. ü Respecter son engagement personnel.

CODIFICATION DES RÈGLES DE CONDUITE
(du joueur)

Règles du joueur(se)	Codes
Observer rigoureusement les règles du jeu ainsi que la charte de l’esprit sportif.	1
Accepter et respecter en tout temps les décisions des officiels (arbitres et marqueurs).	1
Respecter en tout temps les officiels, les adversaires ainsi que leurs partisans qui ne doivent pas devenir des ennemis.	1
Respecter son entraîneur, son instructeur et ses dirigeants et obéir à leurs directives lorsque celles-ci ne sont pas contraires à son bien-être.	2
Être soucieux de l’image de Hockey Richelieu dans les lieux publics, ne pas passer sa frustration sur les biens publics.	2
Rester maître de soi en tout temps et assumer l’entière responsabilité de ses paroles et de ses actions. Ne manifester aucune violence physique ou verbale envers quiconque. Ne pas avoir de comportement excessif (au restaurant, dans les gradins, etc.).	3
Respecter la loi sur le tabac (qui prévoit l’interdiction de fumer dans l’aréna).	2
Ne pas vendre, consommer ou être en possession de substances illicites (drogues, alcool, etc.). Ne pas commettre de vol ou s’adonner au taxage.	2
Autres règles du joueur(se) : ü Jouer pour s’amuser en se rappelant que le hockey n’est pas une fin, mais un moyen. ü Rester maître de soi afin que le hockey ne devienne pas un sport brutal et violent. ü Avoir une conduite exemplaire sur et hors de la patinoire en utilisant un langage sans préjudices, expressions vulgaires ou blasphèmes. ü Apporter la même considération et collaboration à tous ses coéquipiers. ü Avoir des rapports empreints de courtoisie, conserver sa dignité en tout temps et en tout lieu. ü Respecter les règlements de Hockey Richelieu (généraux, de déontologie, de discipline, etc.) ainsi que les orientations et décisions. ü Respecter son engagement personnel.

CODIFICATION DES RÈGLES DE CONDUITE
(des parents)

Règles des parents	Codes
Respecter l’entraîneur, l’instructeur ainsi que les dirigeants et demander à son enfant d’obéir à leurs directives lorsque celles-ci ne sont pas contraires à son bien-être.	1
Respecter les décisions des arbitres, ne pas leur crier d’insultes, car ils représentent l’autorité pendant le jeu et que leurs décisions doivent être respectées. Exiger un comportement similaire de son enfant.	1
Ne régler aucun problème (avec les entraîneurs, les instructeurs, les administrateurs, etc.) en présence des enfants.	1
Demeurer en tout temps dans la section réservée aux spectateurs.	1
Ne pas crier des directives ou des critiques aux enfants.	1
Ne pas nuire au travail de l’entraîneur, de l’instructeur car l’enfant lui a été confié pour la durée de la compétition et c’est lui le patron pendant cette période.	1
Ne pas crier d’insultes aux joueurs adverses, ni à leurs parents.	1
Être soucieux de l’image de Hockey Québec et de Hockey Richelieu dans les lieux publics.	1
Rester maître de soi en tout temps et assumer l’entière responsabilité de ses paroles et de ses actions. Ne manifester aucune violence physique ou verbale envers quiconque. Ne pas avoir de comportement excessif (au restaurant, dans les gradins, etc.).	3
Respecter les orientations et les décisions de Hockey Québec et de Hockey Richelieu.	1
Appuyer le travail des bénévoles en les encourageant et en ne dénigrant pas leur travail publiquement.	1
Utiliser les procédures implantées afin d’acheminer et de régler les plaintes et suggestions.	1
Autres règles des parents : ü Transmettre et promouvoir les valeurs positives de la société. ü Demeurer un modèle positif pour les enfants. ü Respecter les règlements de l’association (généraux, de déontologie, de discipline). ü Avoir des rapports empreints de courtoisie, conserver sa dignité en tout temps et en tout lieu. ü Respecter les autres membres de la corporation (parents, administrateurs, etc.). ü Respecter son engagement personnel.

FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION DE DÉONTOLOGIE

Le comité de discipline est composé de trois membres siégeant pour chaque dossier

1. Le choix des membres sera fait par les administrateurs de Hockey Richelieu. À la fin de chaque saison, le comité est dissout.

2. Le Conseil d’administration peut en tout temps destituer, pour des motifs raisonnables n’importe lequel des membres du comité de discipline.

3. Le Conseil d’administration comblera toute vacance qui surviendra au sein du comité de discipline.

4. Un procès-verbal de chaque assemblée doit être dressé et remis au Conseil d’administration de Hockey Richelieu. De plus, il faut en informer par écrit toutes les parties impliquées de sa décision.

5. Le comité régional de discipline et des règlements entend au sein d’un membre collectif (corporation régionale), tout appel porté à son attention conformément au présent règlement, de toute décision rendue par le comité de discipline de Hockey Richelieu.

6. Le comité régional de discipline et des règlements est composé d’un minimum de trois individus, dont un président nommé par le conseil d’administration et d’un membre collectif (corporation régionale) pour une durée d’une année. Le président, le membre collectif ou son représentant selon le cas, peut y siéger à titre de secrétaire, mais sans droit de vote. Ces membres nommés demeurent en fonction à l’échéance de leur mandat jusqu’à ce qu’ils soient remplacés ou nommés de nouveau.

7. Le quorum, à toute réunion d’un comité de discipline et des règlements est fixé à trois membres. Les membres de ce comité peuvent établir, de temps à autre, et modifier toute règle d’enquête et d’audition des dossiers portés à leur attention. Cependant, aucune de ces règles NE PEUT contrevenir aux procédures prévues au présent règlement.

8. Le comité régional de discipline et des règlements a le pouvoir, en appel, de confirmer, d’infirmer ou de rendre à la place de la décision attaquée, toute autre décision que le comité juge juste et équitable de rendre dans les dossiers soumis à son attention, ainsi que le pouvoir dans tous les autres cas, de rendre une décision.

Dans tous les cas, voir règlements administratifs de Hockey Québec, 11,6 (page 98).

Pour fins de décision, voir règlement 11,7 des règlements administratifs de Hockey Québec (page 98). Pour fins de révision voir le règlement 11,8 de Hockey Québec (page 99).